La gestion du droit d’auteur
Le Bureau du droit d’auteur de la Bibliothèque encadre les pratiques de gestion du droit d’auteur à des fins pédagogiques.
Important
Depuis juin 2018, la gestion de l’œuvre d’autrui à l’Université Laval a subi des changements importants. L’Université a renoué avec la Licence de Copibec et a suspendu sa Politique institutionnelle. Pour tout savoir : consultez le site du Bureau du droit d’auteur.
Reproduction du matériel de cours – support papier
- Commandez la reproduction du matériel de cours:
Sur le campus: accédez directement à la commande en ligne.
De l’extérieur du campus: consultez la procédure d’accès à distance de la Direction des technologies de l’information.
ATTENTION – Si une autorisation particulière est requise, assurez-vous d’avoir votre numéro d’autorisation particulière, fourni par le Bureau du droit d’auteur, avant de commander la reproduction de votre matériel de cours.
- Consultez le guide ci-dessous, au besoin.
Guide de reproduction du matériel de cours sur support papier (PDF)
Reproduction du matériel de cours – support numérique
La transmission ou le téléchargement d’une reproduction sur support numérique doit se faire sur un réseau sécurisé, tel le Portail des cours (ENA).
- Contactez le Bureau du droit d‘auteur pour connaître les mesures et les politiques entourant le droit d’auteur à l’Université Laval.
- Référez-vous au Portail des cours (ENA) pour tout connaître sur cet environnement numérique d’apprentissage.
Établissement du prix de vente du matériel de cours – support papier
Le prix de vente du matériel de cours est établi conformément au Règlement sur le matériel de cours à l’Université Laval (en suspend présentement). Écrivez-nous pour obtenir des informations.